Conditions générales d’utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site ecolealancienne.fr (ci-après dénommé « le Site »). Tout utilisateur qui navigue sur le Site accepte, sans réserve, les présentes CGU.

1. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Le Site et l’intégralité de son contenu (textes, visuels, photographies, charte graphique, logos, extraits de manuels scolaires) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

  • Le nom commercial L’École à l’ancienne est la propriété de l’éditeur.
  • Le contenu littéraire et pédagogique est la propriété exclusive de l’autrice : Julie Dangre.

Toute reproduction, représentation, modification, copie ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’autrice. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

2. Accès au Site et service

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle (pannes techniques, opérations de maintenance sur les serveurs de WordPress.com).

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès au Site ou d’interruption du processus de commande pour des raisons techniques indépendantes de sa volonté.

3. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet (par exemple vers des réseaux sociaux). N’exerçant aucun contrôle sur ces sites externes, l’éditeur et l’autrice déclinent toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.

4. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière pacifique et conforme aux lois en vigueur. Sont strictement interdits : toute tentative de piratage, d’introduction de virus, d’extraction automatisée de données (scraping), ou d’utilisation du contenu du Site pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle sans accord explicite.

5. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site ou de la réglementation. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

6. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Propulsé par WordPress.com.

Retour en haut ↑